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Lexique avec définition sur le crédit immobilier


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A
Achat à l'étranger
Acquisition d'un bien ancien
Acquisition d'un bien ancien classé
Acquisition d'un bien neuf
Acquisition d'un terrain et construction
Acte authentique de vente
Agent immobilier
Ancien
Ancien classé
Ancien réhabilité
Apport personnel
Architecte
Architecte contractant général
Assurance chômage
Assurance décès-invalidité
Assurance groupe
Assurance individuelle


B

C

Capacité d'endettement
Caution d'une personne physique
Caution mutuelle
Caution professionnelle
C.E.L.
Certificat d'urbanisme
CNO TEC
Communauté de biens
Compromis de vente
Compte Epargne Logement
Concubinage
Construction
Contrat de construction
Contrat de réservation
Contrat de vente


D

Débours
Déclaration d'achèvement de travaux
Délai de carence
Délai de franchise
Droit au prêt
DUP
Durée du prêt


E

Emoluments du notaire
Emprunt à l'étranger
Epargne
Euribor 3 mois
Euribor 12 mois


F

Financement
Fiscalité de l'ancien
Fiscalité de l'ancien classé
Fiscalité de l'investissement locatif
Fiscalité du P.E.L.
Frais d'agence
Frais de dossier
Frais de notaire


G

Garantie incapacité de travail


H

Hypothèque


I

Indices de référence
Investissement en Zone de Revitalisation Rurale
Investissement dans les DOM-TOM
Investissement dans les DOM-TOM avant 2001
Investissement locatif
Investissement locatif de 1986 à 1997
Investissement locatif de 1996 à 1998


J

Justificatif d'identité
Justificatif de capital
Justificatif de charges de crédit
Justificatif de revenus
Justificatif du projet


K

L

Location
Location Meublée Non Professionnelle
Location Meublée Professionnelle
Loi Besson
Loi Carrez
Loi Demessine
Loi Lienemann
Loi Malraux
Loi Méhaignerie
Loi Niertz
Loi Paul
Loi Périssol
Loi Pons
Loi Robien
Loi Scrivener
Loi S.R.U.


M

Mariage sous le régime de la communauté de biens
Mariage sous le régime de la séparation de biens


N

Nantissement
Neuf
Notaire


O

O.A.T.


P

P.A.S.
P.C.
P.E.L.
Pénalités de remboursement anticipé
Permis de construire
Pièces du dossier
Plan Epargne Logement
Plus-values
Prêt 1% logement
Prêt à échéance progressive
Prêt à l'Accession Sociale
Prêt à taux fixe
Prêt à taux fixe modulable
Prêt à taux variable
Prêt à taux variable capé
Prêt à taux variable non capé
Prêt à taux zéro
Prêt conventionné
Prêt Epargne Logement
Prêt jumelé adossé à un crédit long terme
Prêt IN FINE
Prêt relais
Prêt relais à différé d'amortissement partiel
Prêt relais à différé d'amortissement total
Privilège de Prêteur de Deniers
Promesse synallagmatique de vente
Promesse unilatérale de vente
Promoteur


Q

Questionnaire de santé


R

Rachat de crédit
Résidence secondaire
Restauration d'immeuble
Revenus


S

S.C.I. - Société Civile Immobilière
Séparation de biens
Surendettement


T

T4M
Tableau d'amortissement
Taux d'usure
Taux des emprunts d'Etat long terme
Taux des emprunts garantis par l'Etat
Taux Effectif Global
Taux fixe
Taux Moyen Mensuel du Marché Monétaire
Taux révisable
Taux variable
Taxes
T.E.G.
Terrain
Tibeur
Tibeur 3 mois
Tibeur 12 mois
TME
TMO
Tontine
Transfert de crédit
Travaux


U

V

V.E.F.A.


W

X

Y

Z

ZPPAUP
ZRR

 

 

 

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